Reconstitution des Documents Après le Séisme d’Al Haouz au Maroc : Procédures et Espoirs
Le séisme qui a frappé Al Haouz au Maroc le 8 septembre a eu des conséquences tragiques, causant la perte de plus de 2900 vies humaines et entraînant l’effondrement de milliers de bâtiments. Ce désastre a également engendré la destruction des biens personnels et des documents administratifs des habitants touchés, les laissant subitement sans pièce d’identité ni moyen de prouver leur statut légal. Comment peuvent-ils reconstituer ces documents et quelles démarches doivent-ils suivre ? Voici quelques éléments de réponse.
Il est tout à fait possible de reproduire les documents officiels perdus. Les documents administratifs officiels, tels que les actes de naissance, les cartes d’identité, les passeports et les actes de mariage, sont enregistrés au sein des archives administratives du ministère de l’Intérieur, du ministère de la Justice ou au niveau de la Conservation foncière. Ces documents sont conservés sous forme de copies conformes, chacune étant associée à un numéro de série unique. Une personne qui a perdu ses documents officiels peut faire une déclaration sur l’honneur attestant de la perte de l’ensemble de ses documents lors du séisme. L’administration prendra alors en charge la délivrance de nouvelles copies de ces documents. Les démarches à suivre peuvent varier en fonction de la nature des documents demandés et peuvent impliquer différentes administrations locales telles que les arrondissements, la Conservation foncière ou les pachaliks.
En ce qui concerne les documents coutumiers, tels que les actes de vente ou d’achat de biens immobiliers qui ne sont pas officiellement enregistrés, il faudra souvent recourir à des témoignages de tiers, aux voisins, aux proches ou à ce que l’on appelle le « lafif » pour prouver la propriété réelle de la personne concernée.
Il est à noter que le Maroc a entrepris depuis plusieurs années un vaste projet de numérisation des procédures administratives. Ainsi, les documents officiels sont désormais accessibles dans une base de données administratives, couvrant même les zones éloignées. Cependant, la numérisation des documents coutumiers pose toujours un défi.
Pour faciliter les démarches des personnes sinistrées, les autorités régionales et locales ont mis en place des mesures spéciales. Par exemple, le ministère de la Justice prend en charge certaines procédures administratives liées aux contrats, aux certificats de propriété, à l’enregistrement foncier, à la préparation de documents adoulaires et à la traduction de documents officiels. Il est crucial que les autorités locales et régionales, telles que les Mqaddams et les Cheikhs, jouent un rôle actif dans l’accompagnement et l’orientation des personnes touchées, en particulier celles qui sont analphabètes.
Il est également essentiel d’accélérer les procédures administratives, d’autant plus que les autorités ont déjà commencé à recenser les populations sinistrées en vue de leur accorder des aides financières. Une aide financière directe est prévue pour les logements totalement détruits ainsi que pour les travaux de réhabilitation des habitations partiellement endommagées. De plus, une aide d’urgence sera octroyée aux ménages concernés.
